TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) & Frais de douane

À compter du 1er juillet 2021, les règles de TVA de l'UE mises à jour pour les transactions entre entreprises et consommateurs (B2C) s'appliqueront. Nous facturons donc la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) au taux standard, fixé par le pays/état où le produit doit être expédié.

Vous verrez le prix avec et sans le montant de la TVA (taxe) lors du paiement

Entreprise à entreprise (B2B)

Vous pouvez recevoir la facture sans TVA si vous disposez d'un numéro de TVA de l'UE valide. Cochez l'option "J'achète en tant qu'entreprise", et remplissez le Numéro d'identification et le Numéro de TVA intracommunautaire. La validité du numéro de TVA est toujours vérifiée par le Moteur de validation du numéro de TVA VIES.

Assurez-vous de remplir correctement tous les champs et confirmez que le montant total de la commande n'est pas assujetti à la TVA. Si vous pensez que toutes les informations ont été saisies correctement et que le système affiche toujours une erreur, veuillez vérifier que le système de validation du numéro de TVA VIES est en ligne ou contactez notre Chat en direct pour obtenir de l'aide.

Le numéro de TVA doit être inscrit dans le format indiqué dans l'image ci-dessous, sinon, il ne sera pas pris en compte par le système.

Remboursement de la TVA interentreprises (B2B)

Si la commande est payée avec la TVA incluse, il n'est pas possible de rembourser uniquement les taxes de la commande via la boutique en ligne. Si la commande n'a pas été expédiée, vous pouvez annuler la commande avant qu'elle ne soit expédiée. Vous recevrez un remboursement complet et pourrez passer une nouvelle commande sans les taxes ajoutées. Si la commande a déjà été expédiée, il est possible de demander un remboursement dans votre pays :

• Fiscalité et Union douanière
• Informations sur le document

Importer une imprimante 3D d’un pays de l’UE vers un pays tiers implique de multiples coûts au-delà du prix d’achat. Lors de la passation d’une commande, le prix payé ne comprend pas les frais autres que le produit et l’expédition. Les frais seront facturés lorsque le produit arrivera aux douanes de votre pays. Il est essentiel de prendre en compte les frais d’expédition, les droits de douane, le courtier en douane, les taxes, l’assurance et les frais supplémentaires pour estimer le coût total avec précision. Ces coûts varient selon le pays de destination, le code HS et le mode d'expédition.

Différents produits ont différents codes HS (Harmonized System - Système Harmonisé). Ils sont conçus pour être cohérents au niveau international, les six premiers chiffres étant normalisés par l'Organisation mondiale des douanes (OMD). Ces six chiffres sont utilisés universellement pour classer les marchandises et déterminer les taux de droits de douane, garantissant ainsi que tous les pays reconnaissent le produit de la même manière. Cependant, au-delà de ces six chiffres, les pays peuvent étendre les codes à huit ou dix chiffres pour répondre à leurs besoins spécifiques.

Le processus de dédouanement doit se faire du côté du client, avec l'aide du courtier en douane qu'il reçoit de son transporteur (incoterms DAP).

Codes HS

Où calculer les droits et taxes d'importation

Taxes & Douanes

Q : Les nouveaux droit de douane vont-ils affecter ma commande ?
R : Oui, malheureusement, les nouveaux droits de douane américains entrent en vigueur. Si votre commande est expédiée après la date d'application, elle peut être affectée.

Q : Y aura-t-il un coût supplémentaire à payer ou est-il inclus dans le prix ?
R : Il existe un droit de douane universel de 10% sur tous les biens importés (à compter du 5 avril 2025) et un droit de douane supplémentaire de 20% sur les produits de l'UE (à compter du 9 avril 2025). Ces frais ne sont pas inclus dans votre prix d'achat et seront facturés par le transporteur.

Q : Puis-je diviser ma commande pour rester sous l’exemption des minimis de 800$ ?
R : Vous avez la possibilité d'annuler votre commande et d'en passer une nouvelle, malheureusement nous n'avons pas la possibilité de la fractionner pour vous.

Annulation & Modifications de commande

Q : Je souhaite annuler ma commande pour éviter les droits de douane. Est-ce possible ?
R : Oui, si la commande n’a pas encore été expédiée. S'elle est déjà emballé, mais n'a pas été expédié, nous devrons demander à l'équipe d'expédition d'annuler l'expédition auprès du transporteur avant qu'elle ne soit récupérée.

Q : Je souhaite passer à une version en kit pour réduire les coûts. Puis-je faire cela ?
R : Absolument ! Vous pouvez annuler la commande en cours et en passer une nouvelle pour la version kit.

Q : J'ai décidé d'acheter auprès d'un autre vendeur. Puis-je encore annuler ?
R : Vous avez la possibilité d'annuler la commande directement dans votre compte. Veuillez envisager de commander auprès de Printed Solid, notre distributeur officiel aux États-Unis.

Questions & Préoccupations générales

Q : Je suis préoccupé par les droits de douane. Faites-vous quelque chose pour aider les clients à les éviter ?
R : Oui, nous avons travaillé dur pour expédier les commandes américaines à l’avance, afin de minimiser l’impact des nouveaux droits de douane. Une fois qu'ils seront entrés en vigueur, nous ne pourrons malheureusement plus rien faire.

Q : Pourquoi ma commande n’est-elle pas arrivée avant l’entrée en vigueur des droits de douane ?
R : Nous comprenons parfaitement votre frustration. Nous avons travaillé dur pour accélérer autant de commandes que possible, mais malheureusement, nous ne pouvons pas garantir que chaque expédition évitera les nouveaux droits de douane en raison du calendrier et du volume des commandes.