Commandes au sein de l'UE
À compter du 1er juillet 2021, les règles de TVA de l'UE mises à jour pour les transactions entre entreprises et consommateurs (B2C) s'appliqueront. Nous facturons donc la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) au taux standard, fixé par le pays/état où le produit doit être expédié.
Vous pouvez également trouver les taux d'imposition de chaque pays de l'UE listés ici.
Vous verrez le prix avec et sans le montant de la TVA (taxe) lors du paiement
Entreprise à entreprise (B2B)
Vous pouvez recevoir la facture sans TVA si vous disposez d'un numéro de TVA de l'UE valide. Cochez l'option "J'achète en tant qu'entreprise", et remplissez le Numéro d'identification et le Numéro de TVA intracommunautaire. La validité du numéro de TVA est toujours vérifiée par le Moteur de validation du numéro de TVA VIES.
Veuillez vous assurer de remplir correctement tous les champs et de confirmer que le montant total de la commande n'inclut pas la TVA. Si vous pensez que toutes les informations ont été saisies correctement et que le système affiche toujours une erreur, veuillez vérifier que le système de validation du numéro de TVA VIES est en ligne ou contactez notre Chat en direct pour obtenir de l'aide.
Le numéro de TVA doit être inscrit dans le format indiqué dans l'image ci-dessous, sinon, il ne sera pas pris en compte par le système.
Remboursement de la TVA interentreprises (B2B)
Si la commande est payée avec la TVA incluse, il n'est pas possible de rembourser uniquement les taxes de la commande via la boutique en ligne. Si la commande n'a pas été expédiée, vous pouvez annuler la commande avant qu'elle ne soit expédiée. Vous recevrez un remboursement complet et pourrez passer une nouvelle commande sans les taxes ajoutées. Si la commande a déjà été expédiée, il est possible de demander un remboursement dans votre pays :
Commandes hors de l'UE
Pour les autres pays hors de l'UE, si votre commande est traitée via Global-e, les taxes locales de votre pays seront calculées lors du paiement. Dans certains pays, il est possible de ne payer les frais qu'à la livraison. Dans ce cas, des frais de douane seront perçus à l'arrivée de votre colis dans votre pays. Si cette option est disponible dans votre pays, elle apparaîtra au-dessus des options de paiement. Si cette option n'est pas affichée, le paiement à la livraison n'est pas possible dans votre pays.
Codes HS
Différents produits ont différents codes HS (Harmonized System - Système Harmonisé). Ils sont conçus pour être cohérents au niveau international, les six premiers chiffres étant normalisés par l'Organisation mondiale des douanes (OMD). Ces six chiffres sont utilisés universellement pour classer les marchandises et déterminer les taux de droits de douane, garantissant ainsi que tous les pays reconnaissent le produit de la même manière. Cependant, au-delà de ces six chiffres, les pays peuvent étendre les codes à huit ou dix chiffres pour répondre à leurs besoins spécifiques.
Le processus de dédouanement doit se faire du côté du client, avec l'aide du courtier en douane qu'il reçoit de son transporteur (incoterms DAP).
| Type de produit | Code HS |
|---|---|
| Toutes les imprimantes | 84852000 |
| Pièces de rechange (y compris MMU et CW1/S) | 84859090 |
| Filaments | 39169090 |
| Résines | 39073000 |
| Système d'extinction d'incendie | 8424100090 |
| Livre imprimé, brochures, dépliants | 4901990000 |
| T-shirts (merchandising) | 6109100010 |
| Sweats à capuche (merchandising) | 6110209900 |
| Bonnets (merchandising) | 6505009090 |
| Casquettes snapback (merchandising) | 6505003000 |
FAQ sur les droits de douane
Taxes & Douanes
Q : Les nouveaux droit de douane vont-ils affecter ma commande ?
R : Oui, malheureusement, les nouveaux droits de douane américains entrent en vigueur. Si votre commande est expédiée après la date d'application, elle peut être affectée.
Q : Y aura-t-il un coût supplémentaire à payer ou est-il inclus dans le prix ?
R : À compter du 7 août 2025, pour les commandes à destination des États-Unis, il y aura un droit de douane universel de 15% sur toutes les marchandises importées. Ces frais sont inclus dans le prix lorsque le paiement est effectué via Global-E, aucun supplément ne doit donc être ajouté.
Annulation & Modifications de commande
Q : Je souhaite passer à une version en kit pour réduire les coûts. Puis-je faire cela ?
R : Absolument ! Vous pouvez annuler la commande en cours et en passer une nouvelle pour la version kit.
Q : J'ai décidé d'acheter auprès d'un autre vendeur. Puis-je encore annuler ?
R : Vous avez la possibilité d'annuler la commande directement depuis votre compte si celle-ci a le statut "Nouvelle". Veuillez envisager de commander auprès de Printed Solid, notre distributeur officiel aux États-Unis.